Marque enregistrée - Marque en vigueur

clos rouquine
Monsieur Jérôme FILLEAU

Numéro de dépôt :
4637448
Date de dépôt :
07/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2030
clos rouquine de Jérôme FILLEAU

Présentation de la marque clos rouquine

Déposée par voie électronique le 7 avril 2020 par monsieur Jérôme FILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clos rouquine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur Jérôme FILLEAU domicilié(e) avenue Félix Proto - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme FILLEAU domicilié(e) avenue Félix Proto - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France.

La marque clos rouquine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clos rouquine arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

Jérôme FILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : le goûte à tout , LES ARTS AU SOLEIL


Monsieur Jérôme FILLEAU - avenue Félix Proto - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France


Monsieur Jérôme FILLEAU - avenue Félix Proto - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.